Auteur : Marie France

Tout d’abord, qu’est-ce que c’est une assurance invalidité et pourquoi en auriez-vous besoin? 

Que vous exerciez un travail rémunéré auprès d’un employeur, que vous soyez travailleur autonome, ou encore propriétaire d’une entreprise, comme des milliers de personnes, votre salaire est fort probablement votre principale source de revenus. Cette source de revenus pourrait subir des contrecoups importants si vous deviez subir une maladie ou un accident. 

Vous êtes responsable et vous avez déjà un fonds d’urgence couvrant quelques mois de factures et de paiements hypothécaires, mais si vous deveniez invalide temporairement ou de manière permanente à la suite d’un accident ou d’une maladie, pourriez-vous subvenir à vos besoins pendant 6 mois, 2 ans, 10 ans ou même jusqu’à la retraite? Si la réponse à cette question est non, lisez ce qui suit, nous pouvons vous aider.

Qui peut avoir une assurance invalidité?

Si vous êtes un travailleur salarié, votre employeur offre peut-être une assurance invalidité de courte durée (ICD) ou de longue durée (ILD), parfois les deux. Il est souvent obligatoire d’y souscrire lorsque votre employeur offre ce type d’assurance dans le cadre du régime collectif. 

Si vous êtes un travailleur autonome, vous pouvez souscrire cette assurance auprès d’un courtier. Elle permettra souvent de couvrir vos dépenses professionnelles si vous ne pouvez plus exercer vos fonctions.

Si vous êtes un propriétaire d’une entreprise, cette assurance s’avère un élément judicieux dans la trousse d’assurances qui permet de prévoir plusieurs solutions aux différentes situations qui pourraient survenir et protège votre entreprise, vos actifs et vos associés.

Quels sont les types d’assurance invalidité?

Il y en a deux. L’invalidité de courte durée (ICD) et l’invalidité de longue durée (ILD). 

L’assurance invalidité de courte durée

L’assurance invalidité de courte durée (ICD) couvre généralement une période allant de quelques semaines jusqu’à 12 mois. Dans le cadre d’un régime collectif, elle entre généralement en vigueur après vous ayez épuisé vos congés de maladie. Une fois votre banque de congés épuisée, vous avez souvent passé le délai de carence et votre revenu sera remplacé par les prestations versées par l’assureur grâce à l’ICD. Vos prestations correspondront à un pourcentage établi au titre de la police, par exemple 70 % de votre salaire (brut ou net, selon votre contrat). Cette somme sera versée jusqu’à ce que vous ayez épuisé votre ICD et vous passerez ainsi à ILD. 

L’assurance invalidité de longue durée

L’assurance invalidité de longue durée (ILD) entre en vigueur après l’ICD. Son délai de carence est généralement la durée prévue de l’ICD. Si vous n’avez pas d’ICD ou si votre employeur n’offre pas cette assurance, vous êtes fort probablement admissible à l’assurance-emploi. Lorsque vous aurez épuisé l’AE, votre ILD entrera en vigueur. La durée couverte par votre ILD est prévue au contrat. Elle peut être de deux ans, cinq ans, 10 ans ou même jusqu’à votre retraite. Plusieurs contrats prévoient que les prestations seront versées pendant un certain temps (deux ans) si vous ne pouvez exercer votre travail habituel, mais vous devrez prouver ne pas être en mesure d’exercer aucun travail pour obtenir des prestations plus longtemps. Vos prestations correspondront également à un pourcentage établi (brut ou net) au titre de la police.

Les contrats collectifs ou individuels

L’assurance invalidité peut être offerte dans le cadre de votre régime collectif offert par votre employeur. Comme mentionné ci-dessus, il est généralement obligatoire d’y souscrire. Si votre assurance invalidité, offerte par votre employeur, s’avère insuffisante pour couvrir vos besoins, vous pouvez souscrire un contrat individuel afin d’augmenter votre protection. 

Si vous êtes un travailleur autonome ou propriétaire d’une entreprise, vous pouvez souscrire une assurance invalidité de courte durée ou de longue durée, ou les deux, en tenant compte de vos besoins financiers et de votre capacité à subvenir à vos besoins durant le délai de carence. De plus, vous pouvez obtenir une assurance sur mesure pour prévoir certains frais liés à votre entreprise comme les frais généraux, l’impôt sur le revenu reporté, et le paiement des prêts bancaires. 

Il existe également des assurances invalidité qui sont offertes avec des prêts hypothécaires, automobiles, etc. Généralement, ces assurances ont un délai de carence que quelques mois et ne font pas l’objet d’une coordination avec votre assurance ILD.

Quelques statistiques sur l’assurance invalidité

Maintenant que nous avons fait le portait des types d’assurance invalidité et les personnes qui peuvent en bénéficier,, nous allons discuter des statistiques, des définitions et du traitement fiscal de ce type d’assurance. Selon le Guide sur l’assurance invalidité de l’ACCAP, en moyenne, une personne sur trois sera invalide pour une période d’au moins 90 jours avant d’atteindre l’âge de la retraite (65 ans). Statistique Canada relève qu’en tout temps, un travailleur sur sept est invalide. De plus, si un travailleur s’absente pendant six mois pour cause d’invalidité, ses probabilités de reprendre son travail sont de 50%, et après deux ans d’invalidité, 10%. Plus la période d’invalidité est longue, plus difficile est le retour au travail. 

Qu’est-ce qu’une invalidité et que sont les exclusions?

La décision de vous déclarer invalide revient à l’assureur et non à votre médecin. En effet, ce dernier pourrait vous déclarer invalide, mais cela ne signifie pas pour autant que votre assureur vous versera des prestations. Pour prendre sa décision, votre assureur s’appuiera sur la définition au contrat d’une invalidité et sur le diagnostic de votre médecin. 

Il existe plusieurs définitions d’invalidité et il faut vous reporter à votre contrat. Vous pourriez être invalide si vous ne pouvez pas effectuer votre propre emploi, ou tout emploi. Notez également que certains assureurs exigent que vous consultiez régulièrement un médecin pour maintenir votre statut d’invalidité.

Les exclusions sont également prévues au contrat. Certains couvrent les maladies psychiatriques, psychologiques ou émotionnelles, tandis que d’autres les excluent. Notez que la règle générale est que les maladies préexistantes font l’objet d’une période d’attente plus longue (souvent deux années) avant d’être couvertes. Les blessures découlant d’un acte criminel, d’une tentative de suicide, de conduite avec facultés affaiblies, l’usage d’un médicament de manière inadéquate, les blessures causées par la pratique d’activités à haut risque, ou encore certaines maladies comme la fibromyalgie ou la fatigue chronique font souvent l’objet d’exclusion au contrat. Il est donc très important de bien comprendre votre police et de savoir exactement ce qui constitue une invalidité et ce qui est exclu de la définition.

Les protections supplémentaires offertes par les contrats d’assurance invalidité

Il existe des protections supplémentaires que vous pouvez acheter avec votre assurance invalidité. 

Certains contrats vous permettent d’obtenir un remboursement de primes si vous n’avez fait aucune réclamation après quelques années. 

La plupart des contrats n’exigent pas de verser de primes pendant l’invalidité, mais si cela est le cas, demandez à votre courtier si l’assureur offre une option d’exonération des primes. 

Si vous souscrivez une assurance invalidité de longue durée (ILD), l’indexation des prestations peut être intéressante. Cela vous permettra de protéger votre pouvoir d’achat. 

Certains assureurs offrent également une option de compassion familiale qui vous permet d’obtenir des prestations d’invalidité si vous devez quitter votre emploi pour prendre soin d’un proche en phase terminale. 

Le traitement fiscal

La règle fiscale générale concernant l’imposition des prestations est la suivante : si vous défrayez les primes, les prestations ne sont pas imposées. Si votre employeur défraie les primes, les prestations sont imposées. Si les primes font l’objet d’un copaiement entre vous et l’employeur, le pourcentage de prime incombant à votre employeur est égal au pourcentage de vos prestations qui est imposé : vous payez 40% de la prime, votre employeur 60%. Par exemple, vos prestations sont de 1 000 $, donc 400 $ ne sont pas imposés et 600 $ sont imposés. Ces règles peuvent varier selon votre situation, n’hésitez pas à communiquer avec un expert chez Sécurvie pour comprendre le traitement fiscal des prestations d’invalidité.

Coordination des prestations avec l’état

Les prestations ILD sont réduites de tout montant versés par les régimes gouvernementaux comme le RPC/RQ, ou la CAT/CSPAAT. Il en est de même pour les prestations qui seraient versées par la CNESST, de la SAAQ, ou de l’IVAC. Cela signifie que la somme que vous recevrez de tous les programmes gouvernementaux et de votre assureur ne dépassera pas votre rémunération d’avant votre invalidité.

Alors, vous avez besoin d’une assurance invalidité?

Vous pouvez vous procurer une assurance invalidité de courte durée et de longue durée auprès de notre cabinet, Sécurvie. Nos spécialistes chevronnés pourront créer, avec vous, un plan qui répondra à vos besoins. Ensemble, nous créerons un portefeuille d’assurance qui protégera votre famille, vos biens et votre revenu. 

Quelles sont les différences entre les deux

L’assurance-vie et l’assurance invalidité sont deux produits qui offrent des indemnités, mais ne couvrent pas les mêmes évènements de la vie. 

Ce que couvre l’assurance-vie et pour quelles raisons la choisir

L’assurance-vie offre une indemnité payable à votre décès. Ces fonds sont destinés à vos bénéficiaires et à votre succession. Votre bénéficiaire ou votre succession recevra une indemnité versée par l’assureur sur présentation d’un certificat de décès. Cette indemnité n’est pas imposable. Votre bénéficiaire pourra utiliser ces fonds pour diverses raisons, entre autres : payer vos frais funéraires, payer votre facture d’impôt, payer les frais de transfert de propriété, créer un fonds de prévoyance pour les études, payer vos dettes comme la voiture, l’hypothèque, remplacer votre revenu durant une certaine période, etc.

Cette assurance couvre les frais qui seront à la charge de vos survivants lorsque vous ne serez plus là. C’est l’ultime façon de pourvoir aux besoins de ceux qui resteront après votre décès. 

Il existe différentes règles lors du versement de l’indemnité, si cette dernière est versée à vos bénéficiaires désignés à la police ou si cette dernière est versée à votre succession (parce que vous avez choisi cette option, ou parce que vous n’avez pas prévu de bénéficiaire). 

Votre employeur vous offre peut-être une assurance-vie collective que vous pouvez complémenter avec une assurance-vie individuelle. Communiquez avec nous, nos représentants Sécurvie pourront vous guider pour faire le meilleur choix et le mieux adapté à vos besoins. 

Ce que couvre l’assurance invalidité et pour quelles raisons la choisir

L’assurance invalidité, de courte durée ou de longue durée, couvre vos revenus en cas de maladie, d’invalidité à court ou d’invalidité à long terme, bref, cette assurance remplace le revenu que vous n’êtes plus en mesure de gagner. 

Selon les modalités de votre police et des avenants choisis, vous pouvez décider du délai de carence, du pourcentage de votre revenu qui sera couvert, de la durée des versements d’indemnité et d’autres options intéressantes. Pour certains assureurs, il est même possible d’obtenir un remboursement de primes versées si vous ne faites aucune réclamation pendant que vous êtes assuré.

Vous avez peut-être accès à une assurance invalidité de courte durée auprès de votre employeur. Certains employeurs offrent également une assurance invalidité de longue durée. Les règles fiscales concernant les indemnités versées dans le cadre d’une assurance invalidité varient en fonction du payeur. Si vous êtes un travailleur autonome ou si le montant prévu par votre police collective est insuffisant, vous pouvez obtenir une meilleure protection grâce à une police individuelle. N’hésitez pas à communiquer avec nous pour en savoir davantage.

Pour résumer

L’assurance-vie offre une indemnité à votre décès, l’assurance invalidité offre une indemnité visant à remplacer votre revenu de votre vivant. Les deux présentent différentes options en fonction de vos besoins. Les deux assurances doivent être adaptées à votre situation unique et répondre à des besoins spécifiques qu’ils soient immédiats (votre revenu) ou qu’ils surviennent beaucoup plus tard (prendre soin de vos proches après votre décès).

Difficile de faire un choix? 

Vous avez besoin de conseils pour bien choisir? Avez-vous besoin des deux produits? D’un seul? Quel montant? Pendant combien de temps? Communiquez avec l’un des représentants de Sécurvie. Notre équipe chevronnée saura vous conseiller et vous guider vers un avenir financier plus lumineux!

L’assurance maladies graves (ou maladies redoutées ou critiques)

Bien qu’elle se décline sous plusieurs noms, il s’agit du même produit. Cette assurance verse une somme forfaitaire (l’indemnité) à un assuré s’il est atteint d’une maladie grave décrite à son contrat d’assurance. Il est possible de souscrire cette assurance pour vous-même, pour votre conjoint, pour vos enfants, ou n’importe quel proche. Si une maladie grave survient, l’assureur vous remet la somme prévue à la police d’assurance et vous pouvez utiliser cette indemnité comme bon vous semble. Lorsque la maladie frappe à votre porte, obtenir des fonds supplémentaires pour couvrir divers frais liés à votre situation peut s’avérer salvateur.

Ce qu’une assurance maladies graves couvre

Le contrat d’assurance prévoit une liste de maladies qui sont couvertes. Pour chacune des maladies énumérées, le contrat peut prévoir des exceptions. Il est donc très important que vous compreniez bien ce qui est couvert et de quelle façon cette couverture s’applique. Parmi les maladies généralement couvertes par une assurance maladies graves, il y a, entre autres :

• Cancer invasif ou non invasif
• Crise cardiaque
• AVC
• Maladie d’Alzheimer avancée

Il est à noter que vous devez obtenir un diagnostic et que la maladie doit correspondre à ce qui est prévu à votre police.

Ce qu’une assurance maladies graves ne couvre pas

L’assurance ne couvre pas une maladie qui n’est pas prévue à votre contrat. Vous devez bien comprendre que même si une maladie non prévue au contrat vous empêche de travailler ou s’avère mortelle, vous ne bénéficierez pas de la couverture. Les maladies préexistantes ne sont également pas couvertes. 

La question monétaire

Une assurance maladies graves vous verse votre indemnité pendant que vous êtes en vie. Règle générale, vous devez survivre 30 jours à votre diagnostic pour obtenir votre indemnité, c’est qu’on appelle la «période de survie». Selon les règles de l’ARC actuelles, cette indemnité, peu importe la somme que vous avez choisie, ne sera pas imposable. De plus, la plupart des contrats prévoient un délai de carence d’environ 90 jours pour l’entrée en vigueur de la couverture. 

Le coût pour vous procurer cette assurance varie selon l’indemnité que vous désirez recevoir. Plus cette dernière sera élevée, plus les primes seront en conséquence.

La question médicale

Certains assureurs, pour certains types d’assurances exigeront des tests médicaux sous forme de questionnaires et de tests effectués avec une infirmière. D’autres types d’assurances maladies graves n’exigeront pas de tests médicaux, mais ces assurances pourraient couvrir moins de situations et être accompagnées d’une plus grande liste d’exceptions. N’hésitez pas à appeler votre représentant Sécurvie pour obtenir davantage de renseignements.

Les types d’assurance maladies graves

Vous pouvez souscrire une assurance par le biais de votre représentant chez Sécurvie (assurance individuelle) ou auprès de votre employeur (assurance collective), si ce dernier l’offre avec votre trousse d’avantages sociaux. Vous pouvez souscrire votre assurance individuelle qui couvrira ce que votre contrat collectif ne couvre pas, ou encore pour une somme plus importante que celle de votre contrat collectif. Certains contrats peuvent vous couvrir la vie durant, d’autres prévoient le remboursement d’une partie des primes si vous atteignez un âge spécifié au contrat sans avoir fait de réclamation.

Pouvez-vous personnaliser votre assurance?

Généralement, oui. Il est possible d’y ajouter des avenants pour anticiper certaines situations qui vous sont propres. Plusieurs assureurs offrent différents types d’assurances maladies graves, allant d’un contrat «de base» qui couvre 4 ou 5 maladies jusqu’à un contrat «plus étendu» qui peut couvrir 25 à 30 maladies. Communiquez avec nous pour choisir la couverture qui répond le mieux à vos besoins et à votre budget. 

Pourquoi devriez-vous souscrire cette assurance?

Au Canada, le système de santé public défraie vos soins. Par contre, être atteint d’une maladie grave entraîne des coûts qui ne sont pas pris en charge par l’état. Si vous croyez qu’en cas de maladie grave vous ne pourriez pas faire face à certains de ces frais (stationnement, déplacement, frais de garde d’enfants, soins à domicile, perte de revenus, repas à l’extérieur de la maison, etc.), songez à souscrire une assurance maladies graves.

Communiquez avec nous pour évaluer vos besoins en matière d’assurance maladies graves

Que votre employeur vous offre ou non une assurance maladies graves collective, vous pouvez communiquer avec l’un de nos représentants chez Sécurvie. Nous prendrons le temps de bien connaître votre situation et nous ferons, avec vous, un bilan de votre situation afin de trouver l’assurance maladies graves qui répondra le mieux à vos besoins et à ceux de votre famille.

Votre employeur vous offre une gamme de produits d’avantages sociaux dont un REER collectif, de quoi s’agit-il? Devriez-vous en tirer avantage? Si oui, pourquoi?

Un REER collectif est un régime enregistré d’épargne pour la retraite mis en place par votre employeur. Ce régime, très semblable à un REER individuel, a comme particularité que vos cotisations seront prélevées directement sur votre paie, ce qui vous permet de bénéficier immédiatement des économies d’impôt. Votre employeur, selon le programme qu’il a mis en place, peut également cotiser à votre épargne. 

Les avantages d’un REER collectif 

Un des avantages les plus intéressants du REER collectif, si on le compare au REER individuel, est l’épargne « sans effort ». Les cotisations à un REER individuel impliquent souvent une somme importante que vous aurez économisée au cours de l’année et vous ne profiterez des économies fiscales qu’une fois que vous aurez fait votre déclaration de revenus. Le REER collectif vous permet de cotiser, de manière simple, une petite somme chaque période de paie et de bénéficier des avantages fiscaux immédiatement. 

De plus, en cotisant de cette façon, les intérêts sur votre épargne sont plus importants que si vous ne le faisiez qu’une fois par année. Lorsque vous commencez un plan d’épargne, par exemple bihebdomadaire, votre première cotisation accumule des intérêts dès le premier jour, et deux semaines plus tard, votre nouvelle cotisation s’ajoute à cette somme et ainsi de suite. Cela peut sembler peu, mais la différence est notable à la fin de l’année.

Beaucoup de régimes vous offrent également la possibilité de choisir le type de fonds qui composeront vos placements, selon votre profil d’investisseur. Les frais inhérents à ces placements sont moins élevés dans un régime collectif que dans un régime individuel. La gestion de votre fonds sera, par conséquent, moins coûteuse.

Un autre avantage est l’économie fiscale. Si votre tranche d’imposition est de 40 % et que votre cotisation est de 25 $, puisque l’allègement fiscal est calculé immédiatement, votre cotisation nette au REER collectif sera de 15 $. 

Effectuer des cotisations à un REER collectif

Il existe plusieurs façons de cotiser à votre REER collectif. La première, et la plus courante, est par retenue sur votre paie. Vous pouvez également transférer à votre REER collectif d’autres placements que vous détenez auprès d’autres institutions financières. La plupart des régimes vous permettront aussi de verser des cotisations occasionnelles. Certains régimes vous offrent même la possibilité de cotiser à un REER au nom de votre conjoint. Informez-vous auprès de votre employeur pour bien connaître les règles.

Retrait effectué dans le REER collectif

Vous pouvez retirer de votre REER collectif en tout temps. Ces retraits seront par contre imposables. C’est-à-dire que les sommes que vous retirerez de votre REER collectif seront ajoutées à votre revenu de l’année en cours. De plus, certains employeurs ont des règles précises quant aux retraits effectués des REER collectifs ou à la suspension des cotisations. 

Pour les retraits effectués dans le cadre du régime d’accès à la propriété, ou le RAP, il est possible de retirer de votre REER collectif sans imposition, ni frais, pour participer à ce programme.

REER collectif et déclaration fiscale

L’administrateur de votre régime de retraite collectif vous remettra les feuillets pertinents pour vos impôts à la fin de l’année. Ces feuillets couvriront les deux périodes de REER de l’année, soit du 2 mars au 31 décembre et du 1^er janvier au 1^er mars.