Auteur : Marie France

Qu’est-ce qu’un régime collectif?

Il s’agit d’un contrat d’assurance entre un assureur et un employeur visant à protéger un groupe de personnes, généralement les employés d’une entreprise ou les membres d’une organisation. Grâce à ce type d’assurance collective, l’employeur peut offrir une valeur ajoutée et fidéliser ses talents. Les types de produits offerts par les assurances collectives sont :

• L’assurance maladie, qui couvre les frais médicaux, les médicaments, les consultations, les hospitalisations, etc.
• L’assurance dentaire, qui couvre les soins dentaires de toutes sortes.
• L’assurance vie, qui couvre les employés, généralement, en fonction de leur salaire et à un coût moindre qu’une assurance personnelle.
• L’assurance invalidité de courte ou de longue durée, qui permet de remplacer le revenu d’un assuré s’il est invalide et incapable de travailler.
• L’assurance voyage, qui couvre les urgences médicales et autres types d’accidents lorsque l’assuré voyage à l’étranger.

Comment évaluer les besoins de votre entreprise en matière de régime collectif?

Avant de chercher une assurance collective pour votre entreprise, il est primordial que vous procédiez à une évaluation de vos besoins. Offrir un régime collectif sur mesure et qui répond réellement à la réalité de votre main-d’œuvre nécessite une connaissance approfondie des caractéristiques de votre entreprise et de vos employés. Il pourrait également être très utile que vous fassiez appel à un expert en assurances collectives, comme le cabinet de Sécurvie, afin de bien comprendre le contrat d’assurance que vous vous apprêtez à signer.

Voici quelques éléments qui vont vous permettre de commencer l’évaluation de vos besoins :

• Analyse démographique : l’âge, le sexe, l’état civil de vos employés ainsi que les personnes à charge.
• Évaluation des risques spécifiques : le type d’industrie, certaines présentent des risques plus élevés et il s’agit d’une information importante pour l’assureur. Les conditions d’emploi, la santé générale de votre main-d’œuvre. 
• Détermination des besoins des employés : est-ce qu’ils ont des besoins spécifiques en matière de santé? Quel est le type de couverture qui revêt le plus d’importance à leurs yeux?
• Étude des tendances et des avantages : faites un examen des réclamations passées, cela vous permettra de cerner les besoins récurrents. Demandez à votre courtier de faire un comparatif des régimes collectifs offerts par des entreprises semblables à la vôtre. Effectuez un sondage auprès de vos employés pour savoir ce qu’ils souhaitent, par exemple, si votre main-d’œuvre est très jeune et généralement sans enfant, elle ne désire peut-être pas une couverture de soins dentaires, mais elle pourrait vouloir obtenir une plus grande couverture pour les assurances voyages.
• Analyse du budget et des coûts : obtenez auprès de votre courtier les coûts pour différents types de couverture. Demandez un document comparatif des options de primes et des niveaux de couverture. Également, vous devez savoir si vous comptez payer les primes en totalité, en partie ou si vous préférez que les employés les paient eux-mêmes.

En tenant compte de ces éléments, vous pourrez, avec l’aide de notre cabinet, concevoir un régime d’assurance collective qui correspondra aux besoins de votre entreprise tout en respectant le budget que vous vous êtes fixé. 

De quoi devez-vous tenir compte lors de la sélection d’un régime d’assurance collective?

Voilà, vous avez communiqué avec notre cabinet, vous avez effectué l’analyse de vos besoins et maintenant, c’est le moment de faire votre choix de régime. Il y a plusieurs éléments dont vous devez tenir compte lorsque vous effectuez ce choix. 

Tout d’abord, la couverture. Comme mentionné au début de ce billet, les assurances collectives offrent plusieurs types de couverture. Vous devez également tenir compte du réseau de prestataires et de leur accessibilité. Un élément très important, lorsque vous effectuez votre choix, est le coût, que ce soit les primes, les franchises, les copaiements ou les plafonds de remboursement. Règle générale, lorsque vous mettez en place un régime d’assurance collective, les employés sont tenus d’y participer. Alors vous devez être prudent pour ne pas alourdir la charge financière de vos employés avec des primes coûteuses, mais vous devez également éviter d’être trop économe et de ne pas offrir des garanties qui répondent aux besoins de tous. Vous devez trouver un équilibre entre une couverture adéquate et un coût raisonnable. 

L’adaptabilité du régime est également un élément important, les employés plus âgés ont des besoins différents des employés plus jeunes qui commencent leur carrière et qui planifient leur famille. La flexibilité des options qui permet de choisir entre différents niveaux de couverture est un élément intéressant dans le choix d’un régime.

La société d’assurance avec laquelle vous songez à signer le contrat offre-t-elle un service de soutien? Est-il possible pour vos employés de communiquer avec elle s’ils ont des questions ou s’ils ont des réclamations? Avez-vous un accès en ligne pour consulter des ressources ou pour utiliser divers outils? Est-ce que cette société est un assureur de qualité? Quelle est sa réputation, sa stabilité financière, son expérience dans le domaine de l’assurance collective? Pouvez-vous obtenir le taux de satisfaction des autres clients?

L’analyse finale

Lorsque vous aurez en main vos devis soumis par les assureurs, assoyez-vous avec l’un de nos experts pour comparer les offres, pour évaluer les avantages et les inconvénients de chacun des régimes, et pour obtenir le meilleur rapport qualité-prix pour vous et pour vos employés.

Communiquez avec notre cabinet. Chez Sécurvie, notre équipe d’experts chevronnés vous aidera à obtenir des renseignements importants sur plusieurs assureurs et à effectuer l’analyse de vos besoins. Nous avons la compétence, les informations et l’expertise qu’il vous faut pour mettre en place un régime d’assurance collective qui vous permettra d’attirer et de fidéliser les meilleurs employés.

Qu’est-ce qu’une assurance-vie participative?

Une assurance-vie participative, ou encore une assurance-vie avec participation, est une assurance-vie permanente offrant une protection la vie durant. Ce type de police permet au propriétaire ou au titulaire de la police d’accumuler des participations dans son contrat d’assurance. Cette police d’assurance-vie est assortie d’une valeur de rachat et c’est cette valeur de rachat et les participations en font un produit flexible et intéressant. 

Quels sont les types d’assurances-vie participatives?

L’assurance-vie participative est offerte sous diverses formes. Les plus communes sont :

• L’assurance-vie entière avec participation qui offre une couverture à vie.
• L’assurance-vie universelle avec participation qui offre une combinaison d’assurance-vie et d’épargne investissement.
• L’assurance-vie temporaire avec participation qui offre une couverture pour une période déterminée, mais également la possibilité d’accumuler des participations. C’est le moins courant des trois types d’assurance-vie participative.

Que sont les participations et comment fonctionnent-elles?

Les participations sont les excédents des bénéfices que l’assureur verse dans les polices des titulaires. Les bénéfices de l’assureur proviennent de différentes sources comme les excédents de primes, les revenus d’investissements, et les économies sur les dépenses. 

Ces participations ne sont pas garanties et, selon la performance des placements de l’assureur, elles peuvent varier au fil du temps. 

Vous pouvez utiliser ces participations accumulées dans votre police pour acheter de l’assurance supplémentaire, réduire le montant de vos primes, voire obtenir un congé total de primes, retirer l’argent en comptant ou encore accumuler cette somme, avec les intérêts, pour votre épargne.

Différences entre une vie participative et une vie temporaire

L’assurance-vie participative offre une couverture permanente, une épargne grâce aux participations, et une valeur de rachat. Son objectif est de répondre à un besoin d’assurance à vie. L’assurance-vie temporaire offre une couverture à court terme et, règle générale, à un coût plus faible, mais elle n’est assortie ni de participations ni de valeur de rachat. Son objectif est de répondre à un besoin ponctuel. Voici un tableau des principaux éléments propres à ces deux types d’assurances :

Assurance-vie participative	Assurance-vie temporaire
Offre une couverture permanente	Offre une couverture pour une période déterminée, par exemple 10, 20 ou 30 ans
Accumule des participations qui peuvent être utilisées de différentes manières par le titulaire	Aucune participation n’est offerte dans ce type d’assurance
Offre une valeur de rachat qui peut croître au fil du temps	Aucune valeur de rachat n’est offerte. À l’échéance de la police, il n’y a aucune valeur résiduelle
Assortie de primes plus élevées, mais ces primes incluent une composante d’épargne et de participations	Assortie généralement de primes moins élevées que l’assurance-vie permanente, puisque ces primes n’ont pas de composante d’épargne ou de participations
Une flexibilité qui permet d’ajuster la couverture ou les primes	Moins de flexibilité en termes de couverture ou de coût des primes

Quelle est son utilité?

L’assurance-vie participative étant une assurance permanente, elle offre une couverture à vie. Cela signifie qu’une fois que la couverture d’assurance est en place, l’assuré est protégé à vie, peu importe les évènements qui surviendront, tant que les primes sont payées. Ce type de police est avantageux si vous désirez constituer une épargne que vous pourrez encaisser ou contre laquelle vous pourrez emprunter éventuellement. Elle offre également la possibilité d’ajuster votre couverture selon vos besoins changeants ou vos nouveaux objectifs financiers. Puisqu’elle offre un investissement à long terme et que les participations croissent au fil du temps, elle peut être incluse dans votre plan de retraite, accompagnée d’autres types de produits. 

À qui s’adresse-t-elle?

Ce produit convient aux personnes qui désirent bénéficier de la performance financière d’un assureur tout en maintenant une couverture d’assurance à vie. Parmi ces titulaires, nous voyons souvent :

• Les personnes qui recherchent une couverture stable à vie afin de laisser, après leur décès, une protection financière à leurs bénéficiaires.
• Les investisseurs à long terme qui désirent bénéficier d’une assurance et d’une possibilité de croissance de leurs placements grâce aux participations.
• Les personnes qui souhaitent avoir une flexibilité financière qui leur permet d’utiliser les participations afin d’acheter de l’assurance supplémentaire, ou de réduire leurs primes, ou encore utiliser l’épargne en argent comptant ou sous forme de prêt.
• Les parents et les grands-parents qui peuvent souscrire ce type d’assurance afin de laisser un héritage financier à leurs enfants ou à leurs petits-enfants ou de leur offrir la possibilité d’avoir une épargne pour les études ou leur départ de la maison.
• Les personnes qui ont des besoins financiers changeants puisque ce type de police permet d’ajuster la couverture et les primes en fonction des besoins et des objectifs financiers qui changeront lorsque de nouveaux évènements de vie surviendront.
• Les entrepreneurs et les propriétaires d’entreprises qui veulent protéger leurs actifs (maisons, voitures, entreprises, etc.) et qui désirent assurer la continuité de leur entreprise après leur décès ou après le décès d’un associé clé.

Quel traitement fiscal pour l’assurance-vie participative?

Le traitement fiscal d’une police d’assurance-vie participative varie selon plusieurs facteurs, les principaux points à considérer sont les suivants :

• Les participations accumulées dans une police ne sont généralement pas imposables tant qu’elles demeurent dans la police. Par contre, si vous choisissez de les encaisser, elles pourraient être imposables.
• La croissance de la valeur de rachat de la police est généralement à l’abri de l’impôt, tant qu’elle demeure dans la police. Si vous décidez d’encaisser la valeur de rachat de la police, vous pourriez voir ce montant être imposé, si ce retrait dépasse le coût de base rajusté de la police.
• Le prêt sur police, c’est-à-dire un emprunt que vous faites contre la valeur de rachat de votre police, n’est généralement pas imposable. Par contre, les intérêts que vous payez sur ces prêts ne peuvent pas faire l’objet d’une déduction fiscale.
• Le capital-décès de ce type de police est généralement net d’impôt pour le bénéficiaire.

Avez-vous besoin d’une police d’assurance-vie participative? Serait-elle un ajout judicieux à votre portefeuille d’investissements? Avez-vous d’autres questions concernant ce type de police ou tout autre type de police? Communiquez avec nos spécialistes chez Sécurvie. Notre équipe chevronnée se fera un plaisir de concevoir un plan d’épargne et de protection personnalisé qui saura répondre à vos besoins.

Les produits d’assurances sont nombreux et il peut être facile d’y perdre son latin! Dans ce billet, nous allons nous pencher sur l’assurance-vie universelle. En quoi consiste-t-elle? Quelle est la différence avec une assurance-vie traditionnelle? À qui s’adresse ce produit? Et, pour terminer, quel traitement fiscal est réservé à ce type d’assurance?

Qu’est-ce qu’une assurance-vie universelle?

Une assurance-vie universelle est une police qui offre à la fois une composante d’assurance et une composante d’épargne ou de placement. Ce type de police offre une flexibilité de primes, c’est-à-dire que vous pouvez choisir de payer des primes variables selon vos besoins financiers. Elle permet d’accumuler une valeur de rachat en utilisant une partie des primes versées pour l’investir dans un compte d’épargne. 

Selon le type de police choisi, vous avez accès à différentes options de placement, qui pourraient vous permettre d’accumuler plus de valeur, tout en respectant votre tolérance au risque. 

Les types de placement autorisés sont :

• Les fonds d’action
• Les fonds obligataires
• Les fonds équilibrés
• Les fonds du marché monétaire
• Les comptes à intérêts garantis
• Les portefeuilles diversifiés

L’assurance-vie universelle permet également d’ajuster le montant de la prestation de décès pour répondre à vos besoins, même une fois que vous avez souscrit l’assurance. 

Quelles sont les principales différences entre l’assurance-vie universelle et une assurance-vie traditionnelle?

Tout d’abord, comme nous l’avons mentionné ci-dessus, une assurance-vie universelle permet une flexibilité des primes, tandis qu’une assurance traditionnelle offre des primes fixes. 

Une assurance-vie universelle accumule une valeur de rachat, comme c’est le cas d’une assurance-vie permanente ou vie entière. L’assurance-vie temporaire, elle, n’en accumule aucune.

Dans un contrat d’assurance-vie universelle, comme cela a également été mentionné ci-dessus, vous pouvez choisir les options de placement. Les autres types d’assurances accumulant une valeur de rachat ne permettent pas, règle générale, ce choix. Certaines polices d’assurance-vie entière le permettent, mais elles ont souvent des options plus limitées.

Pour les prestations de décès, une assurance-vie universelle vous offre l’option d’ajuster votre prestation de décès, mais ce n’est pas le cas des autres assurances-vie pour lesquelles cette prestation est déterminée au moment de la souscription.

Quant à la durée de protection, l’assurance-vie universelle est généralement assortie d’une protection à vie, tant que les primes sont versées ou que la police ait accumulé suffisamment de valeur de rachat pour la maintenir en vigueur. Pour les autres polices, la durée de protection varie selon le type de police, les temporaires n’offrent une couverture que pour la durée du contrat (par exemple, 10, 15 ou 100 ans), tandis que les permanentes offrent généralement une protection jusqu’à 100 ans, toujours à la condition que les primes soient versées à intervalles réguliers.

Quelle est la clientèle type d’une assurance-vie universelle?

Cette police polyvalente s’adresse à une vaste clientèle, entre autres :

• Les personnes dont les revenus fluctuent, qui peuvent avoir un revenu variable, comme c’est le cas des indépendants, des entrepreneurs, des travailleurs saisonniers.
• Les investisseurs à long terme qui veulent accumuler des actifs à long terme, profiter des avantages fiscaux liés à la croissance de la valeur de rachat, et planifier de laisser un héritage important au décès, tout en ayant accès à ces fonds au cours de leur vie.
• Les titulaires d’autres assurances-vie, traditionnelles permanentes ou temporaires, qui envisagent de diversifier leur protection tout en augmentant leurs placements.
• Les personnes dont les besoins financiers sont changeants, puisque cette assurance leur permet de modifier leur prestation de décès lorsque des changements surviennent dans leur vie, par exemple lors de la naissance d’un enfant ou la diminution de leur endettement.
• Les personnes qui ont des besoins particuliers en termes de planification fiscale, comme les médecins et les avocats, qui ont des niveaux de revenu élevé et fluctuant. Il en va de même pour les personnes qui ont une valeur nette élevée et qui utilisent cette police pour la transmission de leur patrimoine. Cette police permet des investissements diversifiés et complexes, ce qui permet d’augmenter sa valeur de rachat et, par conséquent, l’héritage au décès.
• Les parents qui souhaitent créer un fonds d’épargne pour les études de leurs enfants. Cette police est suffisamment polyvalente pour être utilisée comme outil d’épargne à long terme, et cette épargne peut s’avérer précieuse lorsque vient le temps de payer les frais de scolarité.

Quel est le traitement fiscal d’une assurance-vie universelle?

Il existe de nombreux avantages fiscaux pour ce type de police. Pour la prestation de décès, la somme versée aux bénéficiaires est généralement exempte d’impôt. La croissance de la valeur de rachat (la composante d’épargne et d’investissement de la police) est également exempte d’impôt, tant que les fonds demeurent dans la police. 

Si vous décidez de retirer des sommes de votre police, en partie ou en totalité, ces montants peuvent être imposables. Plus précisément, la somme correspondant aux gains réalisés sera imposée. Sachez qu’il est possible d’emprunter sur la valeur de rachat sans que cela ne déclenche une imposition immédiate, mais il y a des conditions à respecter, surtout en matière du maintien de la police. N’hésitez pas à consulter notre cabinet pour obtenir de judicieux conseils en matière de fiscalité lors du retrait de la valeur de rachat d’une police d’assurance-vie universelle. 

En résumé, une assurance-vie universelle est un outil polyvalent qui vous donne la possibilité de protéger vos actifs, votre famille et vous-même tout en investissant pour votre avenir. Ces polices peuvent être complexes et vous devez en avoir une bonne compréhension des fonctionnalités qu’elles offrent et des conditions qu’elles comportent. Communiquez avec notre cabinet pour mieux connaître l’assurance-vie universelle et voir, avec l’un de nos représentants, si elle pourrait être un ajout précieux à votre portefeuille.

Vous avez rencontré votre conseiller et, dans le cadre d’une planification minutieuse et bien réfléchie, vous avez décidé d’acheter une police d’assurance-vie afin d’assurer une protection à vos proches lorsque vous décéderez. Après les calculs de vos besoins d’assurance, votre conseiller vous mentionne qu’un capital décès de 500 000 dollars est approprié. Cette somme permettra à votre partenaire de pouvoir subvenir à ses besoins pendant une période définie, à vos enfants de poursuivre leurs études, et à votre succession de rembourser votre facture d’impôts. Votre facture… d’impôts? Oui! Vous devrez payer vos impôts, même après votre décès! Alors, cette somme de 500 000 dollars… votre famille devra-t-elle en rembourser une partie au gouvernement? Si oui, serait-il mieux d’opter pour un capital moindre, disons de 50 000 dollars? Comment ça marche les impôts et les assurances-vie?

Tout d’abord, commençons par les prestations de décès, est-ce qu’elles sont imposables ou non?

La première réponse et la plus simple : non. Les prestations de décès qui sont versées à vos bénéficiaires ne seront pas considérées comme un revenu. L’objectif de cette prestation est de couvrir vos frais funéraires et différentes dépenses immédiates qui peuvent survenir lors de votre décès. Elle sert donc à protéger financièrement votre famille durant la période de deuil et à remplacer votre apport au foyer.

Il faut également noter que les primes payées pour l’achat de la police ne font pas l’objet d’une déduction d’impôt, l’assuré n’en tire aucun avantage fiscal.

La deuxième réponse, et la moins simple, est oui, pour certaines polices. Il y a quelques exceptions à l’exonération de l’imposition des prestations de décès. Les trois exceptions les plus communes sont :

1. Les polices d’assurance-vie d’entreprise

Si la société ou l’entreprise est le bénéficiaire de la police qui a été souscrite pour un employé clé, comme le PDG, un administrateur principal, ou autre, les prestations de décès seront fort probablement imposables puisqu’elles seront ajoutées au revenu de l’entreprise. Dans le cas où l’entreprise serait la bénéficiaire du capital décès, cette prestation améliore sa situation financière et elle sera, par conséquent, soumise à l’impôt sur les sociétés, comme tout autre gain financier que l’entreprise ferait au cours de son exercice. Dans certains cas, il peut même être possible d’obtenir une déduction fiscale pour les primes, par exemple lorsque la police est utilisée en garantie pour un prêt. Ces situations font appel à des règles fiscales précises, n’hésitez pas à communiquer avec nous, chez Sécurvie, pour obtenir davantage de renseignements à ce sujet.

2. Certaines polices souscrites aux États-Unis

Si, pour différentes raisons, l’assuré a souscrit une police aux États-Unis, certaines règles fiscales peuvent être différentes, entre autres, si cette police est transférée à une autre personne pour une considération monétaire (« transfer for value »), alors une partie de la prestation de décès pourrait être imposable. Encore une fois, ces règles sont complexes et vous pourriez facilement y perdre votre latin! N’hésitez pas à nous poser des questions!

3. Particularités pour le calcul des actifs totaux dans certains pays

Et un troisième cas, qui n’est pas directement lié au capital décès, mais où les prestations de décès pourraient être imposables est dans la façon dont certains pays calculent les actifs totaux de la succession. Si vous avez des bénéficiaires qui vivent dans un autre pays, les règles fiscales concernant la succession peuvent différer largement et certains territoires juridiques considèrent que les prestations de décès sont incluses dans l’estimation des actifs de la succession. Dans ce cas, la prestation de décès pourrait être imposable.

Imposition sur les assurances-vie : conclusion

En résumé, la règle générale vous permet de considérer que votre capital décès ne sera pas imposable pour votre famille. Par contre, si votre situation est particulière, comme dans les exemples mentionnés, il est dans votre intérêt de chercher à obtenir les meilleurs conseils afin de vous assurer que votre famille sera adéquatement protégée et que les prestations de décès atteindront l’objectif prévu soit leur offrir la tranquillité d’esprit. Communiquez avec notre cabinet, Sécurvie, nous analyserons votre situation avec soins et, ensemble, nous élaborerons une stratégie qui satisfera vos besoins uniques.

Lorsque vient le temps de prendre des décisions pour l’entreprise, les dirigeants et les administrateurs ont une part de responsabilité plus significative que les employés de gestion et cette responsabilité accrue s’accompagne d’une importante exposition à des risques financiers, tant personnels que professionnels. Pour la très grande majorité des dirigeants et des administrateurs, ils peuvent être tenus personnellement responsables des décisions qu’ils prennent et s’exposent, par le fait même, à des poursuites pour fautes professionnelles, pour négligence, ou encore pour des manquements à leurs obligations.

Que ce soit un cabinet de consultation ou, à une échelle plus importante, une société cotée en bourse, il existe, heureusement, des protections qui permettent aux dirigeants et aux administrateurs de prendre les décisions nécessaires à la bonne marche de leurs affaires tout en ayant l’esprit tranquille. 

Parmi les plus fréquentes, il se trouve notamment :

• L’assurance responsabilité civile des administrateurs et dirigeants (souvent appelée D&O, pour directors and officers, en anglais)
• L’assurance responsabilité fiduciaire
• L’assurance de la pratique d’emploi
• L’assurance responsabilité civile et professionnelle

L’assurance responsabilité civile des administrateurs et dirigeants

Cette assurance offre un « filet de sécurité » aux décideurs des entreprises de toute taille afin de leur permettre de prendre leurs responsabilités professionnelles sans pour autant mettre en jeu leurs avoirs personnels. En résumé, les décideurs peuvent effectuer leur travail tout en se mettant à l’abri de poursuites coûteuses.

En général, cette assurance couvre :

• Les frais de défense lors de poursuites intentées contre les dirigeants et les administrateurs
• Les indemnités qui pourraient être dues à la suite d’un jugement ou d’un règlement
• Les frais d’enquêtes réglementaires qui pourraient être menées par les organismes de réglementation
• Les allégations de faute professionnelle, de négligence, d’erreur de gestion, et de manquements aux obligations fiduciaires

Souvent, les réclamations suivantes sont couvertes :

• Accusation de mauvaise gestion des affaires professionnelles
• Infractions aux lois et règlements
• Réclamations liées à des pratiques d’emplois perçues comme discriminatoires ou injustes
• Accusation de divulgations financières trompeuses ou inexactes faites au public ou aux actionnaires

L’assurance responsabilité fiduciaire

Cette assurance protège les administrateurs, les dirigeants et les personnes occupant le rôle de fiduciaire en cas de réclamations portant sur la mauvaise gestion des régimes d’avantages sociaux et des régimes de retraite.

Les fiduciaires ont l’obligation de gérer les régimes d’avantages sociaux et les régimes de retraite dans le meilleur intérêt des bénéficiaires et, s’ils ne respectent pas leurs obligations, ils peuvent être tenus personnellement responsables des pertes financières accusées par ces régimes.

Cette assurance couvre, règle générale :

• Les frais de défense en cas de réclamations liées à la gestion des régimes
• Les indemnités qui pourraient être dues lors de jugement ou de règlement
• Les erreurs et les omissions dans la gestion des régimes
• Les infractions commises envers le devoir des fiduciaires, comme le devoir de diligence et celui de loyauté

L’assurance de la pratique d’emploi

Connue également sous le nom d’Employment Practices Liability Insurance (EPLI), cette assurance protège les dirigeants et les administrateurs en cas de réclamations liées à diverses pratiques d’emploi. Ces réclamations peuvent être déposées par des employés actuels, des anciens employés, ou encore des candidats à un poste. Ce type de réclamations peut entraîner des coûts très importants pour une entreprise. L’assurance pratique d’emploi aide à protéger les entreprises contre ces risques.

La couverture offerte par cette assurance est généralement la suivante :

• Les frais de défense lors de réclamations
• Les indemnités qui pourraient devoir être versées lors d’un jugement ou d’un règlement
• Les frais d’enquêtes effectuées par les organismes de réglementation
• Les réclamations pour pratiques discriminatoires, par exemple la discrimination liée à l’âge, au sexe, au genre, à la race, à la pratique religieuse ou tout autre motif faisant l’objet d’une protection par la loi
• Les réclamations pour toutes formes de harcèlement en milieu de travail
• Les réclamations pour licenciement abusif

L’assurance responsabilité civile et professionnelle

Cette assurance se décline en deux volets. 

L’assurance responsabilité civile

Celle-ci sert à protéger une personne ou une entreprise en cas de réclamations déposées pour dommages corporels, matériels ou immatériels qu’un tiers a subis. 

Les dommages corporels sont les dommages physiques subis comme une blessure qui surviendrait dans vos locaux. Cette assurance couvrira les frais médicaux et les dommages et intérêts, si ces derniers sont accordés.

Les dommages matériels couvrent les coûts de réparation ou de remplacement de la propriété d’un tiers qui vous auriez endommagée.

Les dommages immatériels quant à eux sont définis comme les réclamations portant sur un préjudice moral, sur la diffamation ou encore sur la calomnie.

L’assurance responsabilité professionnelle

Souvent appelée « Erreurs et omissions » (E&O), cette assurance offre une protection aux professionnels s’il survient une réclamation portant sur des erreurs, des omissions, ou encore des négligences dans le cadre de la prestation de services.

Le principe d’erreurs et omissions est généralement lié à la prestation de services causant un préjudice financier.

La négligence professionnelle est définie comme un manquement aux normes de profession causant des dommages financiers. Cette assurance couvre les frais de défense et les indemnités.

Les réclamations pour malfaçons, qui sont incluses dans ce type d’assurance, offrent, quant à elles, une protection en cas de produit ou service défectueux, ne répondant pas aux attentes du client, ce qui entraîne pour lui des pertes financières.

En conclusion

Il s’agit d’un survol très bref du type de protections professionnelles nécessaires pour que votre cabinet, votre entreprise ou votre société soit à l’abri des réclamations onéreuses. Et ce n’est qu’une partie des protections dont vous aurez besoin. Il faut également voir comment protéger vos titres, vos actifs, votre santé, votre famille, votre revenu, les personnes-clés de votre entreprise et offrir une valeur ajoutée à vos employés. Il faut songer à diminuer votre facture fiscale, personnelle et professionnelle, à l’assurance-vie, invalidité, maladie grave, et à créer un plan de retraite, de succession, et beaucoup plus. 

Notre cabinet, Sécurvie, est le spécialiste de choix pour vous aider à obtenir les bonnes protections et à les personnaliser afin qu’elles répondent à tous vos besoins. N’hésitez pas à communiquer avec notre équipe, ensemble, nous créerons un programme de protection qui vous permettra d’effectuer vos importantes tâches tout en sachant que nous vous accompagnons, à chacune des étapes, pour vous protéger.

Qu’on vous appelle déjà « Docteur » ou que ce soit bientôt le cas, nous savons que pour y arriver vous avez travaillé dur, que le parcours a été difficile et que vous avez tous les droits d’être fier de ce que vous avez réussi. Il est donc primordial que vous protégiez ce qui a été si difficile à acquérir.

Notre cabinet, Sécurvie, se spécialise dans l’offre de produits pour les médecins, les étudiants en médecine, les résidents, et les autres professionnels de la santé. Grâce à notre expertise approfondie du secteur, nous devenons votre meilleur atout pour préserver votre patrimoine.

Parmi les produits que nous offrons, et qui sont spécialement conçus pour notre clientèle de médecins, nous avons plusieurs types d’assurance-vie qui permettent, entre autres, grâce à une stratégie personnalisée, de protéger vos actifs et votre famille, de créer un fonds pour subvenir aux besoins de vos êtres chers à votre décès et de régler toute facture fiscale qui pourrait être exigée lors de votre décès :

• L’assurance-vie temporaire
• L’assurance-vie permanente
• L’assurance-vie universelle
• L’assurance-vie entière avec participation
• L’assurance-vie à émission garantie

Règle générale, notre clientèle professionnelle du domaine de la santé travaille de manière autonome et n’est pas protégée par un régime collectif. Nous offrons donc, pour pallier ce problème, des assurances invalidité, de courte et de longue durée, des assurances en cas de maladie grave, des assurances santé retraite (qui offre une protection de vos actifs pour votre conjoint survivant), et des assurances médicaments et de soins dentaires (que nous pouvons également offrir en collectif).

Quant à la pratique des médecins et futurs médecins, nous pouvons créer un programme de protection qui offre une gamme complète de services couvrant d’autres domaines de votre travail et qui vous permettront de vaquer à vos occupations l’esprit tranquille. Parmi ces protections, nous y trouvons notamment :

• Des assurances pour frais généraux professionnels
• Des assurances pour prêt
• Des financements de convention d’achat et de vente
• Des protections pour les personnes clés
• Des régimes enregistrés d’épargne-retraite
• Des régimes volontaires d’épargne-retraite

Notre cabinet a également mis en place plusieurs partenariats qui nous permettent d’offrir aux médecins, généralistes et spécialistes, et aux étudiants en médecine des services que notre cabinet, seul, n’offre pas.

Notre équipe est reconnue dans le domaine médical pour son service hors pair, pour sa disponibilité et son écoute. Nous sommes les spécialistes dont vous avez besoin que vous soyez sur le point de terminer vos études de médecine, que vous commenciez votre travail de médecin auprès d’une clinique, ou que vous soyez déjà un médecin avec une carrière bien établie. Nous avons les outils, les produits, l’expertise et les capacités de vous permettre d’effectuer votre travail avec la tranquillité d’esprit nécessaire. Laissez-nous prendre soin de vous tandis que vous prenez soin des autres. Communiquez avec le Groupe financier Sécurvie pour parler à l’un de nos spécialistes et commencer ainsi à mettre en place une stratégie gagnante qui vous protégera, qui protégera vos êtres chers, et votre patrimoine.

Qu’est-ce qu’un gestionnaire de patrimoine?

Un gestionnaire de patrimoine est un professionnel dont le rôle consiste à dresser un portrait, ou un bilan, de la situation patrimoniale et fiscale de son client. Il peut travailler au sein de différentes structures comme une banque, une société spécialisée, une société d’assurance, un cabinet de services financiers, ou même à titre de travailleur indépendant. Il crée, pour ses clients, des portefeuilles d’investissements sur mesure, c’est-à-dire en respectant les objectifs, les attentes et le niveau de risque que le client juge acceptables.

Qu’est-ce que le gestionnaire de patrimoine fait concrètement pour son client?

Le gestionnaire commence d’abord par faire l’évaluation du patrimoine en tenant compte d’éléments comme les polices d’assurance-vie, les placements, les immeubles, les régimes de retraite, les économies fiscales possibles et la transmission et la protection de ce patrimoine au décès.

Il analyse ensuite la situation familiale de son client et les ressources dont ce dernier dispose. Il élabore par la suite une stratégie de placement adaptée au profil de son client. 

Lorsque ces analyses sont faites, le gestionnaire présente sa stratégie au client et, ensemble, ils prennent les décisions qui s’imposent quant aux attentes, au respect des désirs du client en matière de placement, d’assurance, d’acquisition de biens, de stratégies fiscales à la retraite et au décès, et bien plus encore. 

Après que le client et le gestionnaire se sont entendus sur les mesures qui seront prises, le gestionnaire s’assure, au fil du temps, de revoir avec son client la pertinence de la stratégie en place, la performance du portefeuille d’investissements, la conformité aux lois relatives au patrimoine (par exemple, les modifications législatives concernant le partage du patrimoine ou la succession), et il s’assure d’optimiser les différents éléments qui composent le patrimoine de son client.

Pourquoi devriez-vous faire affaire avec un gestionnaire de patrimoine?

La gestion de votre portefeuille peut s’avérer pénible et risquée, puisqu’elle exige des connaissances variées dans plusieurs domaines, dont la fiscalité, l’investissement, la bourse et autres. 

Un gestionnaire de patrimoine vous aidera à maximiser vos finances personnelles, grâce à différentes stratégies d’investissement adaptées à votre situation et respectant vos objectifs à court, moyen et long terme.

Il vous aidera également à protéger vos actifs et à minimiser les risques auxquels vous pourriez être exposé.

C’est un professionnel qui connaît les subtilités fiscales et qui peut vous permettre de réduire votre facture d’impôts. Son expertise et le suivi constant qu’il fait de votre portefeuille d’investissement vont vous permettre de prendre des décisions éclairées et de tirer parti des meilleures possibilités d’investissement afin de faire croître votre patrimoine.

Comment choisir un gestionnaire de patrimoine?

Il est important que la relation que vous développerez avec votre gestionnaire réponde à vos besoins et à vos objectifs. Votre professionnel se doit d’être transparent et communicatif. Il doit vous poser les questions pertinentes, s’intéresser à votre situation tant personnelle que financière et discuter de vos objectifs. 

Vous devez également vous assurer qu’il fasse partie d’une équipe compétente qui offre des habiletés complémentaires aux siennes. 

Chez Sécurvie, notre équipe est composée de professionnels chevronnés provenant de différents horizons, travaillant tous de concert à l’élaboration de la stratégie qui vous conviendra le mieux. 

Le groupe financier Sécurvie, votre gestionnaire de patrimoine de choix

Vous aurez compris que faire affaire avec un gestionnaire de patrimoine s’avère judicieux et payant. Notre équipe, principalement spécialisée dans l’assurance, collabore avec des équipes de gestion de patrimoine spécialisées en valeurs mobilières et en gestion privée. En fonction des besoins de nos clients, nous les orientons vers les équipes adéquates pour une prise en charge complète de leur patrimoine, tout en nous concentrant sur les aspects assurance et succession. Si votre planificateur financier ou votre gestionnaire de patrimoine a déjà effectué une planification financière pour vous, vous pouvez aussi communiquer avec Sécurvie, nos services sont complémentaires à ceux offerts par votre gestionnaire.

Voilà, vous vous êtes lancé et vous êtes devenu votre propre patron! Vous avez sablé le champagne, l’excitation était à son comble, mais là, il faut relever vos manches et vous mettre aux tâches quotidiennes! Et vous en aurez des tâches! 

Alors que vous travaillerez comme une fourmi, vous aurez bien des choses à penser. Laissez-nous vous aider en créant un programme qui vous offrira une tranquillité d’esprit.

Le portefeuille d’assurances pour les entreprises est vaste et il peut être facile d’être confus devant les options.

Devez-vous avoir une assurance pour les biens de votre entreprise? 

Elle couvrira l’immeuble commercial, les biens qui appartiennent à votre entreprise en cas de perte ou de dommage, que ce soit causé par un vol, du vandalisme, ou un évènement naturel. Cette assurance permet de couvrir plusieurs biens comme les fournitures de votre bureau, l’équipement, les stocks, les ordinateurs et le matériel informatique, les effets personnels et ceux de vos clients qui sont laissés au bureau, etc.

Avez-vous songé à une assurance pour les pertes liées à l’exploitation? 

Cette assurance compense pour les pertes de revenu et les frais d’exploitation s’il survient un évènement. Les prestations vous permettront de naviguer parmi les aléas tout en ne souffrant pas trop de la perte de revenu occasionnée par un sinistre. 

Votre entreprise possède-t-elle une assurance responsabilité civile?

Votre entreprise fait affaire avec plusieurs personnes, vous, vos employés, vos clients et vos fournisseurs, entre autres. Ce type d’assurance vous permettra d’être couvert en cas de dommages matériels et corporels, les préjudices personnels ou imputables à la publicité, l’administration des avantages sociaux, les frais médicaux.

En tant qu’entrepreneur, avez-vous songé à protéger votre revenu et celui de vos employés?

Avez-vous en place une gamme de produits et services qui vous offriront un filet de sûreté si vous tombez malade? Pouvez-vous offrir la même garantie à vos employés? Plusieurs produits peuvent vous permettre de prendre votre santé en main sans vous tracassez davantage pour votre revenu, vos frais d’exploitation, et le revenu de votre entreprise. Nous avons une vaste gamme d’assurance invalidité, assurance maladie grave, assurance vie et différents produits de placements qui permettront de couvrir tous les besoins de votre entreprise, les vôtres et ceux de vos employés.

Un bon programme d’assurances pour entrepreneur vous permettra de vaquer à vos obligations tout en étant assuré que votre entreprise, votre bien-être, le bien-être de vos employés et celui de votre famille sont pris en charge par une équipe d’experts à l’écoute de vos besoins. N’hésitez pas à communiquer avec Sécurvie pour rencontrer un des membres de notre équipe. Nous prendrons le temps d’évaluer avec vous votre situation et de faire en sorte que les meilleurs produits vous sont offerts.

Vous avez laissé tomber la cravate, le veston et le 9 à 5 pour devenir votre propre patron. Que la décision ait été prise il y a 10 ans ou 10 jours, la réalité est que loin du bureau ou de l’entreprise, vous êtes à risque de vous retrouver sans protection si un pépin survenait.

Tout d’abord, il est important d’évaluer votre situation actuelle et celle vers laquelle vous désirez vous diriger. Êtes-vous travailleur à domicile? Avez-vous votre propre bureau à l’extérieur de la maison? Recevez-vous des clients? Vous déplacez-vous à leur domicile? 

Si vous travaillez de la maison, est-ce que les biens (ordinateurs, imprimantes, disques externes, serveurs, documents, etc.) connexes à vos activités professionnelles sont protégés? La société d’assurance qui protège votre résidence peut fort probablement vous offrir un avenant protégeant ce type de biens. Si votre bureau se situe à l’extérieur de votre domicile, vous devez tout de même avoir un type d’assurance couvrant ces biens.

Avez-vous également une assurance responsabilité (erreur et omission)? Faites-vous partie d’une association ou d’une corporation qui en offre une? Si ce n’est pas le cas, il pourra être bien avisé de votre part de vous munir de ce type d’assurance. 

En ce qui concerne la protection de votre famille, de votre revenu et de votre niveau de vie, vous pourriez souscrire différents types d’assurance pour travailleur autqui vous permettront de naviguer au travers les inévitables problèmes qui pourraient survenir.

Pour votre portefeuille de protections comme travailleur autonome, songez aux produits d’assurances suivants :

• une assurance maladie grave pourrait s’avérer un ajout intéressant. La prestation est libre d’impôt et vous pouvez l’utiliser comme bon vous semble. 
• une assurance vie afin de permettre à votre succession de prendre les rênes de la société sans devoir utiliser vos actifs pour payer les impôts, ou encore pour permettre à votre succession de racheter vos parts en cas de décès. Plusieurs types d’assurance sont possibles et n’hésitez pas à communiquer avec Sécurvie pour discuter avec nos experts. Ensemble, nous discuterons de la meilleure option pour votre situation.
• une assurance santé qui fonctionne un peu comme une assurance collective et qui vous permettra de payer des frais qui ne sont pas couverts par l’assurance provinciale. Il est possible de déduire les primes des revenus de votre entreprise.
• une assurance salaire et invalidité qui vous permettra de maintenir votre niveau de vie, même si vous ne pouvez travailler pendant une certaine période. Plusieurs assureurs offrent une couverture allant de 60 % à 85 % de votre revenu. Puisque cette assurance est personnelle, vos prestations mensuelles ne seront pas imposables.
• une assurance prêt pour les prêts contractés par votre entreprise et qui permettront de protéger vos proches à votre décès.
• une assurance pour les marges de crédit contractées par votre entreprise.
• une assurance pour les soldes des cartes de crédit professionnelles appartenant à votre entreprise.

Vous avez travaillé dur et votre entreprise à le vent dans les voiles? Vous avez embauché des employés et vous désirez leur offrir un petit plus afin de les fidéliser? Communiquez avec nos spécialistes chez Sécurvie pour mettre en place un programme offrant une gamme complète de produits de placements et d’assurances collectives qui permettront à vos employés et à leur famille d’être protégés et qui vous offriront une longueur d’avance sur vos concurrents.

Notez que pour plusieurs produits, les primes font l’objet d’une déduction des revenus nets de votre entreprise, peu importe sa taille. Nos experts pourront vous conseiller sur la meilleure façon de tirer le maximum de ces produits et de réduire votre facture fiscale. N’hésitez pas à communiquer avec Sécurvie au 450 695-1186 pour mettre en place dès aujourd’hui un programme pour votre entreprise.

Le monde de l’assurance-vie est vaste et, pour un profane, il peut être facile d’y perdre son latin. Il existe deux types d’assurance-vie et, dans ce billet, nous allons tenter de les démystifier : l’assurance-vie permanente et l’assurance-vie temporaire. Nous allons passer en revue leurs différences et, ensuite, nous vous offrirons des pistes de solution pour bien choisir celle qui vous conviendra le mieux.

L’assurance-vie permanente

Cette assurance est, comme son nom l’indique, permanente. C’est-à-dire qu’elle offre une couverture votre vie durant et qu’elle ne prendra jamais fin, peu importe les circonstances et tant que les primes sont payées. 

• Les primes sont fixes et établies à l’achat de la police
• Certaines offrent une valeur de rachat, qui constitue une épargne fiscalement intéressante
• Le capital-décès est libre d’impôt

Ce type d’assurance-vie se décline généralement sous trois formes : assurance-vie universelle, assurance-vie avec participation et assurance-vie entière.

L’assurance-vie temporaire

Ce type d’assurance-vie est destiné à offrir une protection importante ciblée sur une période de temps. Cela signifie que votre protection prendra fin un jour et que vous ne serez pas couvert la vie durant. La période d’assurance est généralement prévue au contrat, par exemple pendant 1 an, 5 ans, 10 ans, 20 ans ou 30 ans, et il est possible de renouveler la période d’assurance pour un autre terme avant que le terme actuel ne prenne fin. 

• Les primes sont établies à l’avance, tant pour le terme initial que celui du renouvellement
• Aucune valeur de rachat n’est offerte, cette assurance n’accumule aucune forme d’épargne
• Le capital-décès est libre d’impôt

Une assurance-vie temporaire est destinée à vous offrir une couverture précise pour un besoin spécifique pour une période prédéterminée. Il s’agit souvent de ce type d’assurance qui est offert pour couvrir un prêt hypothécaire ou autre.

Laquelle vous convient le mieux?

Parlons des primes…

Cela dépend de votre situation actuelle et de vos moyens financiers. En matière de prime, l’assurance-vie permanente est plus chère, mais le prix de la prime est garanti à vie. Quant à l’assurance-vie temporaire, si les primes établies lors de la période initiale sont plus économiques que celles de l’assurance-vie permanente, n’oubliez pas que les primes des périodes subséquentes seront calculées en fonction de l’âge que vous aurez atteint au moment du renouvellement. Vous pourriez devoir débourser beaucoup plus pour une assurance qui ne vous couvrira pas votre vie durant. 

Parlons des questions médicales…

Les deux types d’assurance exigent souvent de remplir un questionnaire médical, et, selon le montant d’assurance demandé, il peut être nécessaire de consulter un professionnel de la santé pour subir des tests plus avancés. Notez que règle générale, le renouvellement d’une assurance-vie temporaire n’exigera pas de questionnaire médical, si le renouvellement est effectué dans les délais prévus au contrat. Pour l’assurance-vie permanente, votre assurabilité est établie à l’achat du contrat et elle demeurera en vigueur, peu importe les circonstances de vie.

Certaines assurances sont offertes sans questionnaire médical, mais elles viennent très souvent avec beaucoup d’exclusions au cours des premières années.

Parlons des situations…

Vous devriez vous tourner vers une assurance-vie permanente si :

• Vous désirez épargner et que cela soit fiscalement judicieux
• Vous désirez constituer une épargne pour votre enfant qu’il ou qu’elle pourra obtenir une fois adulte
• Vous désirez protéger vos proches en cas de décès

Vous devriez vous tourner vers une assurance-vie temporaire si :

• Vous désirez obtenir un montant important pour couvrir une situation précise dans le temps, comme une hypothèque ou un prêt élevé
• Vous désirez obtenir une couverture, mais pour le moment, les primes de l’assurance-vie permanente sont trop élevées, vous planifiez donc de transformer votre contrat en assurance permanente plus tard

Votre situation est unique et il est fort possible qu’un mélange des deux types d’assurance soit ce qui vous convient le mieux pour protéger votre famille et vos biens. Communiquez avec l’un de nos représentants chez Sécurvie. Nous prendrons le temps de bien connaître votre situation et de trouver, avec vous, la meilleure solution qui s’adapte le mieux à votre famille.