Avez-vous besoin d’une assurance invalidité de courte ou de longue durée?

Tout d’abord, qu’est-ce que c’est une assurance invalidité et pourquoi en auriez-vous besoin? 

Que vous exerciez un travail rémunéré auprès d’un employeur, que vous soyez travailleur autonome, ou encore propriétaire d’une entreprise, comme des milliers de personnes, votre salaire est fort probablement votre principale source de revenus. Cette source de revenus pourrait subir des contrecoups importants si vous deviez subir une maladie ou un accident. 

Vous êtes responsable et vous avez déjà un fonds d’urgence couvrant quelques mois de factures et de paiements hypothécaires, mais si vous deveniez invalide temporairement ou de manière permanente à la suite d’un accident ou d’une maladie, pourriez-vous subvenir à vos besoins pendant 6 mois, 2 ans, 10 ans ou même jusqu’à la retraite? Si la réponse à cette question est non, lisez ce qui suit, nous pouvons vous aider.

Qui peut avoir une assurance invalidité?

Si vous êtes un travailleur salarié, votre employeur offre peut-être une assurance invalidité de courte durée (ICD) ou de longue durée (ILD), parfois les deux. Il est souvent obligatoire d’y souscrire lorsque votre employeur offre ce type d’assurance dans le cadre du régime collectif. 

Si vous êtes un travailleur autonome, vous pouvez souscrire cette assurance auprès d’un courtier. Elle permettra souvent de couvrir vos dépenses professionnelles si vous ne pouvez plus exercer vos fonctions.

Si vous êtes un propriétaire d’une entreprise, cette assurance s’avère un élément judicieux dans la trousse d’assurances qui permet de prévoir plusieurs solutions aux différentes situations qui pourraient survenir et protège votre entreprise, vos actifs et vos associés.

Quels sont les types d’assurance invalidité?

Il y en a deux. L’invalidité de courte durée (ICD) et l’invalidité de longue durée (ILD). 

L'assurance invalidité de courte durée

L’assurance invalidité de courte durée (ICD) couvre généralement une période allant de quelques semaines jusqu’à 12 mois. Dans le cadre d’un régime collectif, elle entre généralement en vigueur après vous ayez épuisé vos congés de maladie. Une fois votre banque de congés épuisée, vous avez souvent passé le délai de carence et votre revenu sera remplacé par les prestations versées par l’assureur grâce à l’ICD. Vos prestations correspondront à un pourcentage établi au titre de la police, par exemple 70 % de votre salaire (brut ou net, selon votre contrat). Cette somme sera versée jusqu’à ce que vous ayez épuisé votre ICD et vous passerez ainsi à ILD. 

L'assurance invalidité de longue durée

L’assurance invalidité de longue durée (ILD) entre en vigueur après l’ICD. Son délai de carence est généralement la durée prévue de l’ICD. Si vous n’avez pas d’ICD ou si votre employeur n’offre pas cette assurance, vous êtes fort probablement admissible à l’assurance-emploi. Lorsque vous aurez épuisé l’AE, votre ILD entrera en vigueur. La durée couverte par votre ILD est prévue au contrat. Elle peut être de deux ans, cinq ans, 10 ans ou même jusqu’à votre retraite. Plusieurs contrats prévoient que les prestations seront versées pendant un certain temps (deux ans) si vous ne pouvez exercer votre travail habituel, mais vous devrez prouver ne pas être en mesure d’exercer aucun travail pour obtenir des prestations plus longtemps. Vos prestations correspondront également à un pourcentage établi (brut ou net) au titre de la police.

Les contrats collectifs ou individuels

L’assurance invalidité peut être offerte dans le cadre de votre régime collectif offert par votre employeur. Comme mentionné ci-dessus, il est généralement obligatoire d’y souscrire. Si votre assurance invalidité, offerte par votre employeur, s’avère insuffisante pour couvrir vos besoins, vous pouvez souscrire un contrat individuel afin d’augmenter votre protection. 

Si vous êtes un travailleur autonome ou propriétaire d’une entreprise, vous pouvez souscrire une assurance invalidité de courte durée ou de longue durée, ou les deux, en tenant compte de vos besoins financiers et de votre capacité à subvenir à vos besoins durant le délai de carence. De plus, vous pouvez obtenir une assurance sur mesure pour prévoir certains frais liés à votre entreprise comme les frais généraux, l’impôt sur le revenu reporté, et le paiement des prêts bancaires. 

Il existe également des assurances invalidité qui sont offertes avec des prêts hypothécaires, automobiles, etc. Généralement, ces assurances ont un délai de carence que quelques mois et ne font pas l’objet d’une coordination avec votre assurance ILD.

Quelques statistiques sur l'assurance invalidité

Maintenant que nous avons fait le portait des types d’assurance invalidité et les personnes qui peuvent en bénéficier,, nous allons discuter des statistiques, des définitions et du traitement fiscal de ce type d’assurance. Selon le Guide sur l’assurance invalidité de l’ACCAP, en moyenne, une personne sur trois sera invalide pour une période d’au moins 90 jours avant d’atteindre l’âge de la retraite (65 ans). Statistique Canada relève qu’en tout temps, un travailleur sur sept est invalide. De plus, si un travailleur s’absente pendant six mois pour cause d’invalidité, ses probabilités de reprendre son travail sont de 50%, et après deux ans d’invalidité, 10%. Plus la période d’invalidité est longue, plus difficile est le retour au travail. 

Qu’est-ce qu’une invalidité et que sont les exclusions?

La décision de vous déclarer invalide revient à l’assureur et non à votre médecin. En effet, ce dernier pourrait vous déclarer invalide, mais cela ne signifie pas pour autant que votre assureur vous versera des prestations. Pour prendre sa décision, votre assureur s’appuiera sur la définition au contrat d’une invalidité et sur le diagnostic de votre médecin. 

Il existe plusieurs définitions d’invalidité et il faut vous reporter à votre contrat. Vous pourriez être invalide si vous ne pouvez pas effectuer votre propre emploi, ou tout emploi. Notez également que certains assureurs exigent que vous consultiez régulièrement un médecin pour maintenir votre statut d’invalidité.

Les exclusions sont également prévues au contrat. Certains couvrent les maladies psychiatriques, psychologiques ou émotionnelles, tandis que d’autres les excluent. Notez que la règle générale est que les maladies préexistantes font l’objet d’une période d’attente plus longue (souvent deux années) avant d’être couvertes. Les blessures découlant d’un acte criminel, d’une tentative de suicide, de conduite avec facultés affaiblies, l’usage d’un médicament de manière inadéquate, les blessures causées par la pratique d’activités à haut risque, ou encore certaines maladies comme la fibromyalgie ou la fatigue chronique font souvent l’objet d’exclusion au contrat. Il est donc très important de bien comprendre votre police et de savoir exactement ce qui constitue une invalidité et ce qui est exclu de la définition.

Les protections supplémentaires offertes par les contrats d’assurance invalidité

Il existe des protections supplémentaires que vous pouvez acheter avec votre assurance invalidité. 

Certains contrats vous permettent d’obtenir un remboursement de primes si vous n’avez fait aucune réclamation après quelques années. 

La plupart des contrats n’exigent pas de verser de primes pendant l’invalidité, mais si cela est le cas, demandez à votre courtier si l’assureur offre une option d’exonération des primes. 

Si vous souscrivez une assurance invalidité de longue durée (ILD), l’indexation des prestations peut être intéressante. Cela vous permettra de protéger votre pouvoir d’achat. 

Certains assureurs offrent également une option de compassion familiale qui vous permet d’obtenir des prestations d’invalidité si vous devez quitter votre emploi pour prendre soin d’un proche en phase terminale. 

Le traitement fiscal

La règle fiscale générale concernant l’imposition des prestations est la suivante : si vous défrayez les primes, les prestations ne sont pas imposées. Si votre employeur défraie les primes, les prestations sont imposées. Si les primes font l’objet d’un copaiement entre vous et l’employeur, le pourcentage de prime incombant à votre employeur est égal au pourcentage de vos prestations qui est imposé : vous payez 40% de la prime, votre employeur 60%. Par exemple, vos prestations sont de 1 000 $, donc 400 $ ne sont pas imposés et 600 $ sont imposés. Ces règles peuvent varier selon votre situation, n’hésitez pas à communiquer avec un expert chez Sécurvie pour comprendre le traitement fiscal des prestations d’invalidité.

Coordination des prestations avec l’état

Les prestations ILD sont réduites de tout montant versés par les régimes gouvernementaux comme le RPC/RQ, ou la CAT/CSPAAT. Il en est de même pour les prestations qui seraient versées par la CNESST, de la SAAQ, ou de l’IVAC. Cela signifie que la somme que vous recevrez de tous les programmes gouvernementaux et de votre assureur ne dépassera pas votre rémunération d’avant votre invalidité.

Alors, vous avez besoin d’une assurance invalidité?

Vous pouvez vous procurer une assurance invalidité de courte durée et de longue durée auprès de notre cabinet, Sécurvie. Nos spécialistes chevronnés pourront créer, avec vous, un plan qui répondra à vos besoins. Ensemble, nous créerons un portefeuille d’assurance qui protégera votre famille, vos biens et votre revenu.